JORF n°135 du 12 juin 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 14 mai 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les :

Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Jean-Yves Leroy, en remplacement de M. Pierre Girard.
Suppléant : M. François Decool, en remplacement de M. Christophe Rigo.

Industries textiles

Titulaire : M. Dominique Bracq, en remplacement de M. Jean-Loup Leclercq.

Industries de traitement de surface des métaux

Titulaire : M. Denis Soirfeck, en remplacement de M. André Sommerfelt.

PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement

Suppléant : M. Michel Hermand, en remplacement de M. Michel Leroux.

Industries diverses

Titulaire : M. René Lemesre, en remplacement de M. Philippe Lambecq.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 14 mai 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les :

Différentes catégories d'usagers

Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Jean-Yves Leroy, en remplacement de M. Pierre Girard.

Suppléant : M. François Decool, en remplacement de M. Christophe Rigo.

Industries textiles

Titulaire : M. Dominique Bracq, en remplacement de M. Jean-Loup Leclercq.

Industries de traitement de surface des métaux

Titulaire : M. Denis Soirfeck, en remplacement de M. André Sommerfelt.

PME-PMI ou activités artisanales

raccordées aux réseaux publics d'assainissement

Suppléant : M. Michel Hermand, en remplacement de M. Michel Leroux.

Industries diverses

Titulaire : M. René Lemesre, en remplacement de M. Philippe Lambecq.