JORF n°135 du 12 juin 2004

Arrêté du 14 mai 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 14 mai 2004, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les :

Différentes catégories d'usagers
Industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Jean-Yves Leroy, en remplacement de M. Pierre Girard.
Suppléant : M. François Decool, en remplacement de M. Christophe Rigo.

Industries textiles

Titulaire : M. Dominique Bracq, en remplacement de M. Jean-Loup Leclercq.

Industries de traitement de surface des métaux

Titulaire : M. Denis Soirfeck, en remplacement de M. André Sommerfelt.

PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement

Suppléant : M. Michel Hermand, en remplacement de M. Michel Leroux.

Industries diverses

Titulaire : M. René Lemesre, en remplacement de M. Philippe Lambecq.