Arrêté du 14 mai 1996

Article 1

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Article 1

Définition des matériaux friables.

On entend par matériau friable tout matériau susceptible d'émettre des fibres sous l'effet de chocs, de vibrations ou de mouvements d'air.

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Créé le 23 mai 1996 · Abrogé le 1 mai 2008

Définition des matériaux friables.

On entend par matériau friable tout matériau susceptible d'émettre des fibres sous l'effet de chocs, de vibrations ou de mouvements d'air.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 mars 2007 au mercredi 30 avril 2008

En vigueur du dimanche 28 décembre 1997 au mercredi 28 février 2007

En vigueur du jeudi 23 mai 1996 au samedi 27 décembre 1997

Source : Légifrance