Section parente

Titre II

DISPOSITIONS APPLICABLES

Section suivante

Chapitre II

Conditions d'admission des déchets et matières traités

9 — 10

JORF n°0150 du 30 juin 2021

Chapitre Ier : Conception et aménagement général des installations

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 10 novembre 2009

Résumé Cet article change les règles pour concevoir et aménager les installations.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 novembre 2009 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 10 novembre 2009

Résumé Un texte de 2021 change les règles d'un texte de 2009.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 novembre 2009 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 10 novembre 2009

Résumé Cet article met à jour des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 novembre 2009 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conception et aménagement général des installations

Résumé Cet article change et ajoute des règles pour les constructions.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 novembre 2009 > > Art. 8 bis > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 novembre 2009 > > Art. 8 > >

1 version

1 créé

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions de l'Arrêté du 10 Novembre 2009

Résumé Cet article modifie des règles de 2009 pour améliorer les plans et installations.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 novembre 2009 > > Art. 9 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 10 novembre 2009

Résumé Un article est changé pour respecter les nouvelles lois.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 10 novembre 2009 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié