JORF n°0143 du 22 juin 2021

Arrêté du 14 juin 2021

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 313-4 et D. 313-1 à D. 313-13 ;

Vu l'arrêté du 2 avril 2021 relatif à des centres d'information et d'orientation de l'académie de Montpellier ;

Vu les procès-verbaux des comités techniques académiques du 20 novembre 2020 et du 15 décembre 2020 relatifs à l'évolution de la carte des centres d'information et d'orientation et de leurs emplois,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création du CIO d'Etat d'Alès

Résumé Un centre d'information a été officiellement créé à Alès en septembre 2020.

L'article 3 de l'arrêté du 2 avril 2021 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - Le CIO d'Etat d'Alès (UAI 0300061D) sis Le Moulin, 8, quai Boissier de Sauvages est créé au 1er septembre 2020 (pour régularisation). »

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé de l'exécution de l'arrêté

Résumé La rectrice de Montpellier doit s'assurer que cet arrêté est appliqué et publié.

La rectrice de l'académie de Montpellier est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 juin 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval