Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création du CIO d'Etat d'Alès
Résumé Un centre d'information a été officiellement créé à Alès en septembre 2020.
L'article 3 de l'arrêté du 2 avril 2021 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - Le CIO d'Etat d'Alès (UAI 0300061D) sis Le Moulin, 8, quai Boissier de Sauvages est créé au 1er septembre 2020 (pour régularisation). »
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