Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en charge forfaitaire du test fonctionnel ONCOGRAMME
Résumé L'assurance maladie paie pour le test ONCOGRAMME pendant 28 mois.
Le test fonctionnel ONCOGRAMME est pris en charge forfaitairement par l'assurance maladie, au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale dans les conditions fixées par le présent arrêté pour une durée de 28 mois à compter de la date de la première inclusion de l'étude mentionnée à l'article 2.
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