Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Substances naturelles à usage biostimulant
Résumé Certaines parties de plantes peuvent maintenant être utilisées pour stimuler la croissance des plantes ou des animaux, selon des règles strictes.
L'article 1er de l'arrêté du 27 avril 2016 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1. - Sont autorisées en tant que substances naturelles à usage biostimulant :
« Les parties consommables de plantes utilisées en alimentation animale ou humaine qui entrent dans la composition d'une préparation naturelle peu préoccupante conforme au cahier des charges “CDC PLANTES CONSOMMABLES” approuvé par l'arrêté du 14 juin 2021. »
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