JORF n°0139 du 17 juin 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du cahier des charges pour les préparations naturelles peu préoccupantes

Résumé Un nouveau document officiel valide les règles pour utiliser des plantes comme nourriture pour les animaux ou les humains.

Le cahier des charges annexé au présent arrêté relatif aux préparations naturelles peu préoccupantes composées de substances naturelles à usage biostimulant issues des parties consommables de plantes utilisables en alimentation animale ou humaine, référencé CDC PLANTES CONSOMMABLES , est approuvé.
Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-14926ec2-748f-4d03-b28e-29bad0b820c0.


Historique des versions

Version 1

Le cahier des charges annexé au présent arrêté relatif aux préparations naturelles peu préoccupantes composées de substances naturelles à usage biostimulant issues des parties consommables de plantes utilisables en alimentation animale ou humaine, référencé CDC PLANTES CONSOMMABLES , est approuvé.

Ce cahier des charges est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-14926ec2-748f-4d03-b28e-29bad0b820c0.