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Arrêté du 14 juin 2021

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Article 2

Suppression de références de labels rouges dans un arrêté

JORF n°0139 du 17 juin 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation des cahiers des charges des labels rouges

Résumé Les règles pour élever certaines volailles en plein air sont approuvées et publiées.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 06/71 Dinde de Noël fermière élevée en plein air ;
- n° LA 10/77 Pintade fermière élevée en plein air ;
- n° LA 01/81 Poulet jaune fermier élevé en plein air ;
- n° LA 08/85 Poulet noir fermier élevé en plein air ;
- n° LA 07/86 Poulet blanc fermier élevé en plein air ;
- n° LA 14/88 Chapon jaune fermier élevé en plein air ;
- n° LA 10/91 Poularde jaune fermière élevée en plein air ;
- n° LA 16/94 Chapon de pintade fermier élevé en plein air .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :
http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5bb78ba0-94b6-4ea0-a761-7bc4f78a5312.

1 version

Historique des versions

Version 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 06/71 Dinde de Noël fermière élevée en plein air ;

- n° LA 10/77 Pintade fermière élevée en plein air ;

- n° LA 01/81 Poulet jaune fermier élevé en plein air ;

- n° LA 08/85 Poulet noir fermier élevé en plein air ;

- n° LA 07/86 Poulet blanc fermier élevé en plein air ;

- n° LA 14/88 Chapon jaune fermier élevé en plein air ;

- n° LA 10/91 Poularde jaune fermière élevée en plein air ;

- n° LA 16/94 Chapon de pintade fermier élevé en plein air .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-5bb78ba0-94b6-4ea0-a761-7bc4f78a5312.