JORF n°0138 du 17 juin 2018

Article 1

Article 1

L'arrêté du 26 août 2014 susvisé est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse auto est remplacé par le plan-masse auto figurant en annexe du présent arrêté.
II. - L'annexe III relative au plan détaillé auto des zones réservées aux spectateurs est remplacée par l'annexe III figurant en annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 26 août 2014 susvisé est ainsi modifié :

I. - Le plan-masse auto est remplacé par le plan-masse auto figurant en annexe du présent arrêté.

II. - L'annexe III relative au plan détaillé auto des zones réservées aux spectateurs est remplacée par l'annexe III figurant en annexe du présent arrêté.