Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Équivalences des diplômes fédéraux pour les unités capitalisables
Résumé. Les diplômes fédéraux dans divers sports permettent d'obtenir des équivalences d'unités capitalisables pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juillet 2006Art. Annexe V → Version 3
- Arrêté du 7 juillet 2006Art. Annexe V