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Arrêté du 14 juin 2011

fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fixation du nombre d'étudiants en orthophonie

Résumé. Un arrêté fixe le nombre d'étudiants admis en première année d'orthophonie dans les universités françaises.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de la santé publique, notamment l'article L. 4383-2 (Fixation du nombre d'étudiants dans les formations sanitaires) ;

Vu l'avis des conseils régionaux,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 19 juin 2011

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Nombre de places en études d'orthophonie pour 2011-2012

Résumé. L'arrêté fixe le nombre d'étudiants admis en première année d'études pour devenir orthophoniste, répartis dans différentes universités françaises.

Le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste pour l'année scolaire 2011-2012 est fixé à 783 et répartis dans les différentes régions comme suit :

Alsace

Université de Strasbourg : 35.

Aquitaine

Université Bordeaux-II : 30.

Centre

Université de Tours : 39.

Franche-Comté

Université de Besançon : 25.

Ile-de-France

Université Paris-VI - Pitié-Salpêtrière : 140.

Languedoc-Roussillon

Université Montpellier-I : 35.

Lorraine

Université Nancy-I : 40.

Midi-Pyrénées

Université Toulouse-III : 36.

Nord - Pas-de-Calais

Université Lille-II : 120.

Basse-Normandie

Université de Caen : 20.

Pays de la Loire

Université de Nantes : 43.

Picardie

Université d'Amiens : 30.

Poitou-Charentes

Université de Poitiers : 25.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Université Aix-Marseille-II : 38 ;
Université de Nice : 32.

Rhône-Alpes

Université Lyon-I : 95.

En vigueur depuis le 19 juin 2011

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Exécution de l'arrêté sur les études d'orthophonie

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer cet arrêté sur les études d'orthophonie.

La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 juin 2011.

Le ministre du travail,

de l'emploi et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'offre de soins,

A. Podeur

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

En vigueur depuis le dimanche 19 juin 2011

Arrêté du 14 juin 2011
Article 1
Article 2