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Arrêté du 14 juin 2004

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Article 8

Les candidats ajournés à la session normale d'examen de 2005 du brevet de technicien supérieur agricole mentionné à l'article 7 (Nouveau brevet de technicien supérieur agricole en horticulture) pourront se présenter aux épreuves de remplacement organisés en septembre 2005.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé16 juin 2010

Créé le 2 juillet 2004 · Abrogé le 16 juin 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Épreuves de remplacement pour le BTSA

Résumé. Les candidats qui ont échoué à l'examen du brevet de technicien supérieur agricole en 2005 peuvent repasser les épreuves de remplacement en septembre.

Les candidats ajournés à la session normale d'examen de 2005 du brevet de technicien supérieur agricole mentionné à l'article 7 (Nouveau brevet de technicien supérieur agricole en horticulture) pourront se présenter aux épreuves de remplacement organisés en septembre 2005.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 juillet 2004 au mardi 15 juin 2010

Source : Légifrance