Abrogé par Arrêté du 3 juin 2010 - art. 7 (VT)
Créé le 2 juillet 2004
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée 2004. La première session d'examen est organisée en 2006. A compter de cette session, l'arrêté du 30 juillet 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions horticoles » est abrogé.
Abrogé depuis le mercredi 16 juin 2010
Abrogé parArrêté du 3 juin 2010art. 7 (VT)
En vigueur du vendredi 2 juillet 2004 au mardi 15 juin 2010
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée 2004. La première session d'examen est organisée en 2006. A compter de cette session, l'arrêté du 30 juillet 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions horticoles » est abrogé.