JORF n°139 du 17 juin 2004

Article 3

Article 3

A l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le général François-Pierre Joly, sous-chef d'état-major études-planification-finances), l'alinéa : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Alain Dunaud. » (à compter du 1er juillet 2004).


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Version 1

A l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au I, au A (Etat-major de l'armée de terre), tableau, à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le général François-Pierre Joly, sous-chef d'état-major études-planification-finances), l'alinéa : « M. l'ingénieur général de l'armement Jean-Luc Laboureyras. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur général de l'armement Alain Dunaud. » (à compter du 1er juillet 2004).