JORF n°150 du 29 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 14 juin 1996, M.
Rousseaux (Gérard) et M. Verlaine (Jack) sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Nord - Pas-de-Calais, respectivement en qualité de membres titulaire et suppléant, en remplacement de M. Convain (Henri) et de M. Talleux (Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 14 juin 1996, M.

Rousseaux (Gérard) et M. Verlaine (Jack) sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Nord - Pas-de-Calais, respectivement en qualité de membres titulaire et suppléant, en remplacement de M. Convain (Henri) et de M. Talleux (Pierre).