JORF n°150 du 29 juin 1996

Arrêté du 14 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 14 juin 1996, M.
Rousseaux (Gérard) et M. Verlaine (Jack) sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Nord - Pas-de-Calais, respectivement en qualité de membres titulaire et suppléant, en remplacement de M. Convain (Henri) et de M. Talleux (Pierre).

M. ROUSSEAUX GERARD ET M. VERLAINE JACK SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS DE LA REGION NORD-PAS-DE-CALAIS,RESPECTIVEMENT EN QUALITE DE MEMBRES TITULAIRE ET SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. CONVAIN HENRI ET DE M. TALLEUX PIERRE.