JORF n°153 du 4 juillet 1990

Arrêté du 14 juin 1990

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 juin 1990:

Cour d'appel de Grenoble

Mme Bourrianne (Maryse), épouse Marguier, agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Nerand.
M. Brochard (Christophe), agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Marguier.

Cour d'appel de Nîmes

M. Arnaud (Jean-Marc), greffier au tribunal de grande instance de Privas,
est nommé régisseur titulaire, en remplacement de Mme Julien.