JORF n°153 du 4 juillet 1990

Cour d'appel de Grenoble

Mme Bourrianne (Maryse), épouse Marguier, agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Nerand.
M. Brochard (Christophe), agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Marguier.


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Version 1

Cour d'appel de Grenoble

Mme Bourrianne (Maryse), épouse Marguier, agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, est nommée régisseur titulaire, en remplacement de Mme Nerand.

M. Brochard (Christophe), agent technique de bureau au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, est nommé régisseur suppléant, en remplacement de Mme Marguier.