Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 9 de l'arrêté du 12 décembre 2023
Résumé. Cet article change des règles d'un autre arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 décembre 2023Art. 9 : Titularisation des administrateurs de l'État stagiaires
→ Version 2
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- Arrêté du 12 décembre 2023Art. 9