Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions de l'arrêté du 12 décembre 2023
Résumé. L'article 7 de l'arrêté du 12 décembre 2023 a été modifié pour mieux correspondre aux nouvelles règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 décembre 2023Art. 7 : Phase d'approfondissement et de consolidation: engagements et formation
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 12 décembre 2023Art. 7