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Arrêté du 14 janvier 2022

Annexe

Abrogé9 août 2025

Créé le 21 janvier 2022

ANNEXE
DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES DÉLIVRÉS À COMPTER DU 1ER JANVIER 2007 RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'
ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005PARTIE 1 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005
I. - Pour les équidés domestiques

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option production du cheval INACTIF RNCP RNCP1915
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option élevage et valorisation du cheval INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise hippique ACTIF RNCP RNCP14032
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257
Brevet professionnel responsable d'entreprise hippique ACTIF RNCP RNCP14518
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité cavalier d'entrainement INACTIF RNCP RNCP5687
Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité soigneur, aide-animateur INACTIF RNCP RNCP5689
Brevet d'études professionnelles agricoles cavalier-soigneur ACTIF RNCP RNCP14324
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282
Certificat d'aptitude professionnelle agricole palefrenier-soigneur ACTIF RNCP RNCP25929
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-cavalier d'entraînement ACTIF RNCP RNCP25086
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-jockey INACTIF RNCP RNCP2349
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-driver INACTIF RNCP RNCP2349
Certificat d'aptitude professionnelle agricole soigneur d'équidés INACTIF RNCP RNCP2757
Certificat d'aptitude professionnelle agricole option maréchalerie INACTIF RNCP RNCP2761
Certificat d'aptitude professionnelle agricole maréchal ferrant ACTIF RNCP RNCP25090
Certificat de spécialisation conduite de l'élevage des équidés INACTIF RNCP RNCP2265
Certificat de spécialisation option attelage de loisir INACTIF RNCP RNCP2260
Certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés INACTIF RNCP RNCP4101
Certificat de spécialisation option éducation et travail des jeunes équidés ACTIF RNCP RNCP2274
Certificat de spécialisation utilisation et conduite d'attelage de chevaux ACTIF RNCP RNCP31637

b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours de saut d'obstacle ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours complet d'équitation ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention dressage ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention équitation ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours de saut d'obstacle ACTIF RNCP RNCP4863
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours complet d'équitation ACTIF RNCP RNCP4863
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention dressage ACTIF RNCP RNCP4863
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, deuxième degré, option équitation ou activités équestres INACTIF RNCP RNCP2750
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, troisième degré, option sports équestres INACTIF RNCP RNCP2489
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activité équestre toutes mentions INACTIF RNCP RNCP1937
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention activités équestres ACTIF RNCP RNCP28573

c) Diplôme délivré par l'Université d'Angers :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Licence professionnelle management des organisations spécialité management des établissements équestres INACTIF RNCP RNCP6476

d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Accompagnateur de tourisme équestre ACTIF RNCP RNCP9083
Animateur poney INACTIF RNCP RNCP9058
Animateur assistant d'équitation INACTIF RNCP RNCP13638
Animateur d'équitation ACTIF RNCP RNCP34491

e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle animateur soigneur assistant activités équestres INACTIF RNCP RNCP19454
Certificat de qualification professionnelle enseignant animateur d'équitation ACTIF RNCP RNCP11562
Certificat de qualification professionnelle organisateur de randonnées équestres ACTIF RNCP RNCP29536
INTITULE STATUT CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement ACTIF RNCP RNCP5593

II. - Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282
Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur ACTIF RNCP RNCP2261
Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier ACTIF RNCP RNCP2266
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-lait ACTIF RNCP RNCP34275
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-viande ACTIF RNCP RNCP34676

b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Maîtrise en élevage bovins et porcins INACTIF RNCP RNCP1566
Eleveur ACTIF RNCP RNCP5316

c) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Technicien productions agricoles et services associés ACTIF RNCP RNCP4401

d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement ACTIF RNCP RNCP5593

III. - Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282
Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur ACTIF RNCP RNCP2261
Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier ACTIF RNCP RNCP2266
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande ACTIF RNCP RNCP34736
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande ACTIF RNCP RNCP15798
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin ACTIF RNCP RNCP34277
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin et commercialisation des produits ACTIF RNCP RNCP2264

b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Technicien productions agricoles et services associés INACTIF RNCP RNCP 4401

IV. - Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15312
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage porcin ACTIF RNCP RNCP34677

b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Maîtrise en élevage bovins et porcins INACTIF RNCP RNCP1566
Eleveur ACTIF RNCP RNCP5316

V. - Pour les volailles

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP13921
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage ACTIF RNCP RNCP4891
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage avicole et commercialisation des produits ACTIF RNCP RNCP2263

PARTIE 2 - POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES NON MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1/2005
I. - Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP29267
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP29257

II. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin ou félin ACTIF RNCP RNCP14039
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP1918
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP13921
Brevet professionnel option éducateur canin ACTIF RNCP RNCP3856
Brevet professionnel agricole travaux de l'élevage canin et félin ACTIF RNCP RNCP15509
Brevet d'études professionnelles agricoles option élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP2363
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux de l'élevage canin et félin ACTIF RNCP RNCP9127

III. - Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP13921
Brevet d'études professionnelles agricoles option services spécialité vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie INACTIF RNCP RNCP2370

IV. - Pour les animaux de laboratoire

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Brevet professionnel technicien animalier en unité d'expérimentation ACTIF RNCP RNCP34023
Brevet professionnel technicien recherche-développement Inactif RNCP RNCP 1935
Brevet de technicien agricole option production spécialité animalier de laboratoire INACTIF RNCP RNCP2767
Baccalauréat professionnel technicien en expérimentation animale ACTIF RNCP RNCP13877
Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie spécialité laboratoire INACTIF RNCP RNCP2357
Brevet d'études professionnelles agricoles aide technicien en expérimentation animale ACTIF RNCP RNCP14323

V. - Pour les poissons

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP15612
Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP359
Brevet de technicien supérieur agricole Aquaculture ACTIF RNCP RNCP17215
Baccalauréat professionnel productions aquacoles ACTIF RNCP RNCP13876
Baccalauréat professionnel cultures marines co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et la direction des affaires maritimes et des gens de mer ACTIF RNCP RNCP2846
Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP2409
Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale ACTIF RNCP RNCP1932
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux aquacoles ACTIF RNCP RNCP10558
Brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP2364

1 version

2 cités

Créé le 9 août 2025

DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES DÉLIVRÉS À COMPTER DU PREMIER JANVIER 2007 SAUF EXCEPTION IDENTIFIÉE COMME TELLE RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005

Les certifications délivrées à compter du 1 er janvier 2007 sauf exception identifiée comme telle, ainsi que leurs évolutions dans le temps, sont les suivantes :

PARTIE 1
POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005

I.-Pour les équidés domestiques

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option production du cheval INACTIF RNCP RNCP1915
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option élevage et valorisation du cheval INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise hippique ACTIF RNCP RNCP38076
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP38316
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP38093
Brevet professionnel responsable d'entreprise hippique ACTIF RNCP RNCP39663
Brevet professionnel agricole option ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères ACTIF RNCP RNCP39065
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage INACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité cavalier d'entrainement INACTIF RNCP RNCP5687
Brevet d'études professionnelles agricoles activités hippiques spécialité soigneur, aide-animateur INACTIF RNCP RNCP5689
Brevet d'études professionnelles agricoles cavalier-soigneur ACTIF RNCP RNCP14324
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282
Certificat d'aptitude professionnelle agricole palefrenier-soigneur ACTIF RNCP RNCP25929
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-cavalier d'entraînement ACTIF RNCP RNCP38387
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-jockey INACTIF RNCP RNCP2349
Certificat d'aptitude professionnelle agricole lad-driver INACTIF RNCP RNCP2349
Certificat d'aptitude professionnelle agricole soigneur d'équidés INACTIF RNCP RNCP2757
Certificat d'aptitude professionnelle agricole option maréchalerie INACTIF RNCP RNCP2761
Certificat d'aptitude professionnelle agricole maréchal ferrant ACTIF RNCP RNCP38388
Certificat de spécialisation conduite de l'élevage des équidés INACTIF RNCP RNCP2265
Certificat de spécialisation option attelage de loisir INACTIF RNCP RNCP2260
Certificat de spécialisation utilisateur de chevaux attelés INACTIF RNCP RNCP4101
Certificat de spécialisation option éducation et travail des jeunes équidés ACTIF RNCP RNCP39679
Certificat de spécialisation utilisation et conduite d'attelage de chevaux ACTIF RNCP RNCP40798

b) Diplômes délivrés par le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours de saut d'obstacle ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention concours complet d'équitation ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention dressage ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité performance sportive mention équitation ACTIF RNCP RNCP4911
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours de saut d'obstacle ACTIF RNCP RNCP4863
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention concours complet d'équitation ACTIF RNCP RNCP4863
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif mention dressage ACTIF RNCP RNCP4863
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, deuxième degré, option équitation ou activités équestres INACTIF RNCP RNCP2750
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, troisième degré, option sports équestres INACTIF RNCP RNCP2489
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activité équestre toutes mentions INACTIF RNCP RNCP1937
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif mention activités équestres ACTIF RNCP RNCP28573

c) Diplôme délivré par l'université d'Angers

INTITULE STATUT CODE RNCP
Licence professionnelle management des organisations spécialité management des établissements équestres INACTIF RNCP RNCP6476

d) Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française d'équitation :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Accompagnateur de tourisme équestre ACTIF RNCP RNCP9083
Animateur poney INACTIF RNCP RNCP9058
Animateur assistant d'équitation INACTIF RNCP RNCP13638
Animateur d'équitation ACTIF RNCP RNCP34491
Moniteur équitation option attelage et équitation western INACTIF RNCP RNCP36359

e) Certificat de qualification professionnelle (CQP) délivré par l'association de gestion de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle animateur soigneur assistant activités équestres INACTIF RNCP RNCP19454
Certificat de qualification professionnelle enseignant animateur d'équitation ACTIF RNCP RNCP11562
Certificat de qualification professionnelle organisateur de randonnées équestres ACTIF RNCP RNCP29536
Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement ACTIF RNCP RNCP5593

II.-Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP38316
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP38093
Brevet professionnel agricole option ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères ACTIF RNCP RNCP39065
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants INACTIF RNCP RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage INACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur ACTIF RNCP RNCP38842
Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier ACTIF RNCP RNCP2266
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-lait ACTIF RNCP RNCP38332
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage bovin-viande ACTIF RNCP RNCP38333

b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Maîtrise en élevage bovins et porcins INACTIF RNCP RNCP1566
Eleveur ACTIF RNCP RNCP5316

c) Titre à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Technicien productions agricoles et services associés ACTIF RNCP RNCP4401

d) Certificat de qualification professionnelle délivré par la commission paritaire nationale de l'emploi en agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Certificat de qualification professionnelle agent de service de remplacement ACTIF RNCP RNCP5593

III.-Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP38316
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP38093
Brevet professionnel agricole option ouvrier d'élevage de ruminants et de cultures fourragères ACTIF RNCP RNCP39065
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de ruminants INACTIF RNCP RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage INACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Certificat de spécialisation option commercialisation du bétail : acheteur estimateur ACTIF RNCP RNCP38842
Certificat de spécialisation option conduite de l'élevage laitier ACTIF RNCP RNCP2266
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage ovin viande ACTIF RNCP RNCP38330
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin ACTIF RNCP RNCP38330
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage caprin et commercialisation des produits ACTIF RNCP RNCP2264

b) Titre et certificat à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Technicien productions agricoles et services associés INACTIF RNCP RNCP 4401

IV.-Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP38316
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP38093
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles ACTIF RNCP RNCP4891
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation d'élevage INACTIF RNCP RNCP10282
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux en exploitation polyculture élevage ACTIF RNCP RNCP10282
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage porcin ACTIF RNCP RNCP38331

b) Titres à finalité professionnelle délivrés par l'union nationale rurale d'éducation et de promotion :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Maîtrise en élevage bovins et porcins INACTIF RNCP RNCP1566
Eleveur ACTIF RNCP RNCP5316

V.-Pour les volailles

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP38316
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP38856
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP38093
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité élevage de porcs ou de volailles INACTIF RNCP RNCP4891
Brevet professionnel agricole option travaux de la production animale spécialité polyculture-élevage INACTIF RNCP RNCP4891
Certificat de spécialisation conduite d'un élevage avicole et commercialisation des produits INACTIF RNCP RNCP2263

PARTIE 2
POUR LE TRANSPORT DES ESPÈCES NON MENTIONNÉES À L'ARTICLE 6.5 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005

I.-Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option productions animales INACTIF RNCP RNCP1914
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole option système à dominante élevage INACTIF RNCP RNCP11475
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'entreprise agricole (sans option) ACTIF RNCP RNCP38316
Brevet professionnel responsable d'exploitation agricole INACTIF RNCP RNCP14927
Brevet professionnel responsable d'entreprise agricole ACTIF RNCP RNCP38093

II.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces félines et canines

a) Diplômes et certificats délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel spécialité d'activités d'élevage et d'hébergement dans le secteur canin-félin ACTIF RNCP RNCP39155
Baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin ou félin INACTIF RNCP RNCP14039
Baccalauréat professionnel conduite et gestion de l'élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP1918
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP38856
Brevet professionnel option éducateur canin ACTIF RNCP RNCP37560
Brevet professionnel agricole travaux de l'élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP15509
Brevet d'études professionnelles agricoles option élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP2363
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux de l'élevage canin et félin INACTIF RNCP RNCP9127

b) Attestation de connaissance délivrée par le ministère chargé de l'agriculture à compter du 1 er septembre 2025 :

INTITULE STATUT CODE RNCP
L'Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques pour les catégories " chiens ", " chats ", ACTIF RNCP RNCP5650

III.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Baccalauréat professionnel technicien conseil-vente en animalerie ACTIF RNCP RNCP38856
Brevet d'études professionnelles agricoles option services spécialité vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie INACTIF RNCP RNCP2370

b) Attestation de connaissance délivrée par le ministère chargé de l'agriculture à compter du 1 er septembre 2025 :

INTITULE STATUT CODE RNCP
L'Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d'Espèces Domestiques pour la catégorie " autres que chiens et chats " ACTIF RNCP RNCP5650

IV.-Pour les animaux de laboratoire

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Brevet professionnel technicien animalier en unité d'expérimentation ACTIF RNCP RNCP38315
Brevet professionnel technicien recherche-développement INACTIF RNCP RNCP 1935
Brevet de technicien agricole option production spécialité animalier de laboratoire INACTIF RNCP RNCP2767
Baccalauréat professionnel technicien en expérimentation animale INACTIF RNCP RNCP13877
Brevet d'études professionnelles agricoles option animalerie spécialité laboratoire INACTIF RNCP RNCP2357
Brevet d'études professionnelles agricoles aide technicien en expérimentation animale INACTIF RNCP RNCP14323

V.-Pour les poissons

a) Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'agriculture :

INTITULE STATUT CODE RNCP
Diplôme d'Etat de docteur vétérinaire Inscrit de droit
Brevet de technicien supérieur agricole métiers de l'élevage ACTIF RNCP RNCP39685
Brevet de technicien supérieur agricole productions animales ACTIF RNCP RNCP38655
Brevet de technicien supérieur agricole option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP359
Brevet de technicien supérieur agricole Aquaculture ACTIF RNCP RNCP38350
Baccalauréat professionnel productions aquacoles ACTIF RNCP RNCP36787
Baccalauréat professionnel cultures marines co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et la direction des affaires maritimes et des gens de mer ACTIF RNCP RNCP2846
Brevet professionnel agricole et maritime option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP2409
Brevet professionnel option responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale INACTIF RNCP RNCP1932
Brevet d'études professionnelles agricoles travaux aquacoles INACTIF RNCP RNCP10558
Brevet d'études professionnelles agricoles option productions aquacoles INACTIF RNCP RNCP2364
Certificat d'aptitude professionnelle maritime de Conchyliculture ACTIF RNCP RNCP40230

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En vigueur depuis le vendredi 21 janvier 2022

Annexe