Arrêté du 14 janvier 2019

Article 3

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Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé26 janvier 2020

Créé le 25 janvier 2019 · Abrogé le 26 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté relatif aux sports

Résumé. Un arrêté du 24 janvier 2019 confie au directeur des sports la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 25 janvier 2019 au samedi 25 janvier 2020

Source : Légifrance