Arrêté du 14 janvier 2014

Article 3

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
― féverole de printemps : Betty, Disco, Louxor, Mandoline, Rodeo ;
― pois protéagineux de printemps : Antara, Charme, Eden, KWS La Mancha, Mouflon, Pepone, Satelit.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.

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Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2013, les variétés désignées ci-après :
― féverole de printemps : Betty, Disco, Louxor, Mandoline, Rodeo ;
― pois protéagineux de printemps : Antara, Charme, Eden, KWS La Mancha, Mouflon, Pepone, Satelit.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.