Article 56
Que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective et, le cas échéant, lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées en contributions nettes, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif sur une durée de vingt-quatre heures.
| Débit | Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m3/j |
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| Température | Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m3/j |
| pH | Journellement ou en continu lorsque le débit est supérieur à 200 m3/j |
| DCO (sur effluent non décanté) | - Semestrielle pour les effluents raccordés
- Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
| Matières en suspension | - Semestrielle pour les effluents raccordés
- Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
| DBO5 (1) (sur effluent non décanté) | - Semestrielle pour les effluents raccordés
- Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
| Azote global | - Semestrielle pour les effluents raccordés
- Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
| Phosphore total | - Semestrielle pour les effluents raccordés
- Mensuelle pour les rejets dans le milieu naturel |
| Hydrocarbures totaux | Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 100 g/j |
| Composés organiques du chlore (AOX ou EOX)(2) | Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 30 g/j |
| Chrome et composés (en Cr) | - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets dans le milieu naturel|
| Cuivre et composés (en Cu) | - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets dans le milieu naturel|
| Plomb et composés (en Pb) | - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
| Nickel et composés (en Ni) | - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
| Zinc et composés (en Zn) | - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 200 g/j pour les rejets dans le milieu naturel|
| Trichlorométhane (chloroforme) | - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
| Autre substance dangereuse visée à l'article 37-5 | - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 20 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
| Autre substance dangereuse identifiée par une étoile à l'article 37-5| - Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 2 g/j pour les rejets raccordés et à défaut d'une fréquence de suivi définie par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station
- Trimestrielle si le flux rejeté est supérieur à 2 g/j pour les rejets dans le milieu naturel |
(1) Pour la DBO5, la fréquence peut être moindre s'il est démontré que le suivi d'un autre paramètre est représentatif de ce polluant et lorsque la mesure de ce paramètre n'est pas nécessaire au suivi de la station d'épuration sur lequel le rejet est raccordé.
(2) La mesure du paramètre AOX ou EOX n'est pas nécessaire lorsque plus de 80 % des composés organiques halogénés sont clairement identifiés et analysés individuellement et que la fraction organohalogénée non identifiée ne représente pas plus de 0,2 mg/l.
Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
Les résultats des mesures sont transmis trimestriellement à l'inspection des installations classées.
Pour les effluents raccordés, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.
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