JORF n°0017 du 21 janvier 2011

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et de la ministre des sports en date du 14 janvier 2011, sont nommés membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives :
M. Tanneguy Larzul, conseiller d'Etat, en qualité de suppléant de M. Pierre Bordry.
M. Fernand Duchaussoy, en remplacement de M. Jean-Pierre Escalettes.
M. Serge Mauvilain, en remplacement de M. Richard Monnereau.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et de la ministre des sports en date du 14 janvier 2011, sont nommés membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives :

M. Tanneguy Larzul, conseiller d'Etat, en qualité de suppléant de M. Pierre Bordry.

M. Fernand Duchaussoy, en remplacement de M. Jean-Pierre Escalettes.

M. Serge Mauvilain, en remplacement de M. Richard Monnereau.