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Arrêté du 14 janvier 2011

portant nomination à la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres à la Commission nationale consultative

Résumé. Un arrêté du 14 janvier 2011 nomme de nouveaux membres à la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives.

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Nomination de nouveaux membres à la commission sportive

Résumé. Un arrêté du 14 janvier 2011 nomme de nouveaux membres à la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives.

Par arrêté du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et de la ministre des sports en date du 14 janvier 2011, sont nommés membres de la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives :
M. Tanneguy Larzul, conseiller d'Etat, en qualité de suppléant de M. Pierre Bordry.
M. Fernand Duchaussoy, en remplacement de M. Jean-Pierre Escalettes.
M. Serge Mauvilain, en remplacement de M. Richard Monnereau.

Arrêté du 14 janvier 2011