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Arrêté du 14 janvier 2004

Article 7

Abrogé3 septembre 2013

Créé le 28 janvier 2004

Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences et technologies tertiaires (STT) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié à compter de :

  • la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
  • la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 3 septembre 2013

Abrogé parArrêté du 29 septembre 2011art. 9 (VD)

En vigueur du mercredi 28 janvier 2004 au lundi 2 septembre 2013

Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences et technologies tertiaires (STT) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié à compter de :

  • la rentrée de l'année scolaire 2005-2006 en ce qui concerne la classe de première ;
  • la rentrée de l'année scolaire 2006-2007 en ce qui concerne la classe terminale.