JORF n°0043 du 20 février 2025

Arrêté du 14 février 2025

La ministre de la culture,

Vu l'arrêté du 13 juillet 2015 modifié portant composition et fonctionnement de la commission d'acquisition et de commande du Centre national des arts plastiques,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 13 juillet 2015

Résumé L'article 1 change l'article 3 d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 13 juillet 2015 > > Art. 3 > >

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1 modifié

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit que l'arrêté doit être publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 février 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice des affaires financières et générales,

I. Gadrey