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Arrêté du 14 février 2019

Annexe

Abrogé5 mars 2023

Abrogé24 octobre 2019

Créé le 2 mars 2019

ANNEXE
ÉLECTIONS CNESER 2019
Liste des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Universités :
Aix-Marseille,
Amiens,
Angers,
Antilles,
Artois,
Avignon,
Besançon,
Bordeaux,
Bordeaux-III,
Brest,
Bretagne Sud,
Caen,
Cergy-Pontoise,
Chambéry,
Clermont Auvergne,
Corse,
Dijon,
Evry Val d'Essonne,
Grenoble Alpes,
La Guyane,
La Réunion,
La Rochelle,
Le Havre,
Le Mans,
Lille,
Limoges,
Littoral,
Lyon-I,
Lyon-II,
Lyon-III,
Marne-la-vallée,
Montpellier,
Montpellier-III,
Mulhouse,
Nantes,
Nice,
Nîmes,
Nouvelle-Calédonie,
Orléans,
Paris-I,
Paris II,
Paris III,
Paris V,
Paris VII,
Paris VIII,
Paris X,
Paris XI,
Paris XII,
Paris XIII,
Pau,
Perpignan,
Poitiers,
Polynésie française,
Reims,
Rennes-I,
Rennes II,
Rouen,
Saint-Etienne,
Sorbonne université,
Strasbourg,
Toulon,
Toulouse-I,
Toulouse II,
Toulouse III,
Tours,
Valenciennes,
Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines,
Institut national polytechnique :
Toulouse (INPT)
Instituts et écoles extérieurs aux universités :
- Ecole centrale de Lille
- Ecole centrale de Lyon
- Ecole centrale de Marseille
- Ecole centrale de Nantes
- Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont
- Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
- Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE)
- Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (ENSCP)
- Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (ENSMA)
- Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen (ENSICAEN)
- Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM)
- Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
- Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Instituts nationaux des sciences appliquées (INSA) :
- Institut national des sciences appliquées de Lyon
- Institut national des sciences appliquées de Rennes
- Institut national des sciences appliquées de Toulouse
- Institut national des sciences appliquées de Rouen
- Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
- Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire
- Institut national universitaire Jean-François Champollion
- Institut supérieur de mécanique de Paris
Universités de technologie :
1° Compiègne (UTC)
2° Belfort-Montbéliard (UTBM)
3° Troyes (UTT)
Grands établissements :
- CentraleSupélec
- Collège de France
- Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
- Ecole des hautes études en santé publique (EHESP),
- Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
- Ecole nationale des Chartes (ENC)
- Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
- Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
- Ecole pratique des hautes études (EPHE)
- Institut d'études politiques de Paris (IEP)
- Institut de physique du Globe de Paris (IPGP)
- Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
- Institut national d'histoire de l'art (INHA)
- Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
- Institut polytechnique de Bordeaux
- Institut polytechnique de Grenoble
- Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
- Observatoire de Paris
- Université de Lorraine
- Université Paris-Dauphine
- Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
- Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier Sup Agro)
- Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
- Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
- Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)
- Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE)
- Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)
- Ecole nationale supérieure maritime placée sous la tutelle du ministre chargé de la mer (ENSM)
- Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
- Institut Mines-Télécom (IMT)
- Ecole polytechnique (X)
- Ecole navale
- Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
Ecoles françaises à l'étranger :
- Casa de Velázquez de Madrid
- Ecole française d'Athènes
- Ecole française d'Extrême-Orient
- Ecole française de Rome
- Institut français d'archéologie orientale du Caire
Ecoles normales supérieures :
- Ecole normale supérieure
- Ecole normale supérieure Paris-Saclay
- Ecole normale supérieure de Lyon
- Ecole normale supérieure de Rennes
Communautés d'universités et établissements :
- Normandie Université
- Université Paris-Saclay
- Communauté Université Grenoble Alpes
- Université Paris-Lumières
- Université Sorbonne Paris Cité
- Languedoc-Roussillon Universités
- Université de Lyon
- Université Paris-Est
- Université Paris-Seine
- Université Côte d'Azur
- Université de Bourgogne Franche-Comté
- Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine
- Université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University
- Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées
- Université confédérale Léonard de Vinci
- Lille Nord de France
- HESAM Université
- Université Bretagne Loire
- Centre-Val de Loire

Liste des établissements publics de recherche

- établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
- Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
- Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
- Institut national d'études démographiques (INED)
- Institut national de la recherche agronomique (INRA)
- Institut de recherche pour le développement (IRD)
- Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
- Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
- Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
- établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC)
- Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
- Centre de coopération international en recherche agronomique (CIRAD)
- Centre national d'études spatiales (CNES)
- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
- Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Abrogé5 mars 2023

Créé le 1 janvier 2020

ANNEXE
ÉLECTIONS CNESER 2019
Liste des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Universités :
Aix-Marseille,
Amiens,
Angers,
Antilles,
Artois,
Avignon,
Besançon,
Bordeaux,
Bordeaux-III,
Brest,
Bretagne Sud,
Caen,
Cergy-Pontoise,
Chambéry,
Clermont Auvergne,
Corse,
Dijon,
Evry Val d'Essonne,
Grenoble Alpes,
La Guyane,
La Réunion,
La Rochelle,
Le Havre,
Le Mans,
Lille,
Limoges,
Littoral,
Lyon-I,
Lyon-II,
Lyon-III,
Marne-la-vallée,
Montpellier,
Montpellier-III,
Mulhouse,
Nantes,
Nice,
Nîmes,
Nouvelle-Calédonie,
Orléans,
Paris-I,
Paris II,
Paris III,
Paris V,
Paris VII,
Paris VIII,
Paris X,
Paris XI,
Paris XII,
Paris XIII,
Pau,
Perpignan,
Poitiers,
Polynésie française,
Reims,
Rennes-I,
Rennes II,
Rouen,
Saint-Etienne,
Sorbonne université,
Strasbourg,
Toulon,
Toulouse-I,
Toulouse II,
Toulouse III,
Tours,
Valenciennes,
Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines,
Institut national polytechnique :
Toulouse (INPT)
Instituts et écoles extérieurs aux universités :
-Centrale Lille Institut
-Ecole centrale de Lyon
-Ecole centrale de Marseille
-Ecole centrale de Nantes
-Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont
-Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
-Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE)
-Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (ENSCP)
-Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (ENSMA)
-Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen (ENSICAEN)
-Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM)
-Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
-Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Instituts nationaux des sciences appliquées (INSA) :
-Institut national des sciences appliquées de Lyon
-Institut national des sciences appliquées de Rennes
-Institut national des sciences appliquées de Toulouse
-Institut national des sciences appliquées de Rouen
-Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
-Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire
-Institut national universitaire Jean-François Champollion
-Institut supérieur de mécanique de Paris
Universités de technologie :
1° Compiègne (UTC)
2° Belfort-Montbéliard (UTBM)
3° Troyes (UTT)
Grands établissements :
-CentraleSupélec
-Collège de France
-Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
-Ecole des hautes études en santé publique (EHESP),
-Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
-Ecole nationale des Chartes (ENC)
-Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
-Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
-Ecole pratique des hautes études (EPHE)
-Institut d'études politiques de Paris (IEP)
-Institut de physique du Globe de Paris (IPGP)
-Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
-Institut national d'histoire de l'art (INHA)
-Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
-Institut polytechnique de Bordeaux
-Institut polytechnique de Grenoble
-Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
-Observatoire de Paris
-Université de Lorraine
-Université Paris-Dauphine
-Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
-Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier Sup Agro)
-Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
-Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
-Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)
-Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE)
-Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)
-Ecole nationale supérieure maritime placée sous la tutelle du ministre chargé de la mer (ENSM)
-Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
-Institut Mines-Télécom (IMT)
-Ecole polytechnique (X)
-Ecole navale
-Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
Ecoles françaises à l'étranger :
-Casa de Velázquez de Madrid
-Ecole française d'Athènes
-Ecole française d'Extrême-Orient
-Ecole française de Rome
-Institut français d'archéologie orientale du Caire
Ecoles normales supérieures :
-Ecole normale supérieure
-Ecole normale supérieure Paris-Saclay
-Ecole normale supérieure de Lyon
-Ecole normale supérieure de Rennes
Communautés d'universités et établissements :
-Normandie Université
-Université Paris-Saclay
-Communauté Université Grenoble Alpes
-Université Paris-Lumières
-Université Sorbonne Paris Cité
-Languedoc-Roussillon Universités
-Université de Lyon
-Université Paris-Est
-Université Paris-Seine
-Université Côte d'Azur
-Université de Bourgogne Franche-Comté
-Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine
-Université de recherche Paris sciences et lettres-PSL Research University
-Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées
-Université confédérale Léonard de Vinci
-Lille Nord de France
-HESAM Université
-Université Bretagne Loire
-Centre-Val de Loire

Liste des établissements publics de recherche

-établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
-Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
-Université Gustave Eiffel
-Institut national d'études démographiques (INED)
-Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
-Institut de recherche pour le développement (IRD)
-Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
-Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
-établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC)
-Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
-Centre de coopération international en recherche agronomique (CIRAD)
-Centre national d'études spatiales (CNES)
-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
-Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 24 octobre 2019

ANNEXE
ÉLECTIONS CNESER 2019
Liste des établissement publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Universités :
Aix-Marseille,
Amiens,
Angers,
Antilles,
Artois,
Avignon,
Besançon,
Bordeaux,
Bordeaux-III,
Brest,
Bretagne Sud,
Caen,
Cergy-Pontoise,
Chambéry,
Clermont Auvergne,
Corse,
Dijon,
Evry Val d'Essonne,
Grenoble Alpes,
La Guyane,
La Réunion,
La Rochelle,
Le Havre,
Le Mans,
Lille,
Limoges,
Littoral,
Lyon-I,
Lyon-II,
Lyon-III,
Marne-la-vallée,
Montpellier,
Montpellier-III,
Mulhouse,
Nantes,
Nice,
Nîmes,
Nouvelle-Calédonie,
Orléans,
Paris-I,
Paris II,
Paris III,
Paris V,
Paris VII,
Paris VIII,
Paris X,
Paris XI,
Paris XII,
Paris XIII,
Pau,
Perpignan,
Poitiers,
Polynésie française,
Reims,
Rennes-I,
Rennes II,
Rouen,
Saint-Etienne,
Sorbonne université,
Strasbourg,
Toulon,
Toulouse-I,
Toulouse II,
Toulouse III,
Tours,
Valenciennes,
Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines,
Institut national polytechnique :
Toulouse (INPT)
Instituts et écoles extérieurs aux universités :
- Centrale Lille Institut
-Ecole centrale de Lyon
-Ecole centrale de Marseille
-Ecole centrale de Nantes
-Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont
-Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
-Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE)
-Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (ENSCP)
-Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers (ENSMA)
-Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen (ENSICAEN)
-Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques (ENSMM)
-Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles (ENSAIT)
-Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Instituts nationaux des sciences appliquées (INSA) :
-Institut national des sciences appliquées de Lyon
-Institut national des sciences appliquées de Rennes
-Institut national des sciences appliquées de Toulouse
-Institut national des sciences appliquées de Rouen
-Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
-Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire
-Institut national universitaire Jean-François Champollion
-Institut supérieur de mécanique de Paris
Universités de technologie :
1° Compiègne (UTC)
2° Belfort-Montbéliard (UTBM)
3° Troyes (UTT)
Grands établissements :
-CentraleSupélec
-Collège de France
-Conservatoire national des arts et métiers (CNAM),
-Ecole des hautes études en santé publique (EHESP),
-Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
-Ecole nationale des Chartes (ENC)
-Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
-Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
-Ecole pratique des hautes études (EPHE)
-Institut d'études politiques de Paris (IEP)
-Institut de physique du Globe de Paris (IPGP)
-Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
-Institut national d'histoire de l'art (INHA)
-Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
-Institut polytechnique de Bordeaux
-Institut polytechnique de Grenoble
-Muséum national d'histoire naturelle (MNHN)
-Observatoire de Paris
-Université de Lorraine
-Université Paris-Dauphine
-Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)
-Institut national d'études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier Sup Agro)
-Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
-Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)
-Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)
-Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE)
-Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP)
-Ecole nationale supérieure maritime placée sous la tutelle du ministre chargé de la mer (ENSM)
-Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
-Institut Mines-Télécom (IMT)
-Ecole polytechnique (X)
-Ecole navale
-Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
Ecoles françaises à l'étranger :
-Casa de Velázquez de Madrid
-Ecole française d'Athènes
-Ecole française d'Extrême-Orient
-Ecole française de Rome
-Institut français d'archéologie orientale du Caire
Ecoles normales supérieures :
-Ecole normale supérieure
-Ecole normale supérieure Paris-Saclay
-Ecole normale supérieure de Lyon
-Ecole normale supérieure de Rennes
Communautés d'universités et établissements :
-Normandie Université
-Université Paris-Saclay
-Communauté Université Grenoble Alpes
-Université Paris-Lumières
-Université Sorbonne Paris Cité
-Languedoc-Roussillon Universités
-Université de Lyon
-Université Paris-Est
-Université Paris-Seine
-Université Côte d'Azur
-Université de Bourgogne Franche-Comté
-Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine
-Université de recherche Paris sciences et lettres-PSL Research University
-Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées
-Université confédérale Léonard de Vinci
-Lille Nord de France
-HESAM Université
-Université Bretagne Loire
-Centre-Val de Loire

Liste des établissements publics de recherche

-établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)
-Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
-Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
-Institut national d'études démographiques (INED)
-Institut national de la recherche agronomique (INRA)
-Institut de recherche pour le développement (IRD)
-Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)
-Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
-Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
-établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC)
-Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
-Centre de coopération international en recherche agronomique (CIRAD)
-Centre national d'études spatiales (CNES)
-Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
-Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Abrogé depuis le dimanche 5 mars 2023

En vigueur du samedi 2 mars 2019 au samedi 4 mars 2023

Annexe