Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des sites expérimentaux pour l'organisation du travail des contrôleurs aériens
Résumé. L'arrêté modifie la liste des sites expérimentant de nouvelles organisations du travail pour les contrôleurs aériens et les services techniques de la navigation aérienne.
A modifié les dispositions suivantes :