JORF n°0041 du 17 février 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, à la section 3, sous-section 4, paragraphe 1, au II a) Phosphates de Calcium, rubrique « Ciments phosphocalciques injectables et modelables », dans « Société BIOMET MERCK FRANCE (BIOMET) » sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3192365| Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 1 ml, BIOMET, CALCIBON INJECT.
DESCRIPTION
CALCIBON INJECT est un substitut osseux injectable, sous forme de pâte osseuse synthétique malléable, sans résistance mécanique, appartenant à la catégorie des phosphates de calcium.
Il comporte 83,5% de pâte d'hydroxyapatite (38 % de nanocristaux d'hydroxyapatite et 62 % d'eau stérile) et de 16,5 % de granules poreux (60 % d'hydroxyapatite et 40 % de phosphate tricalcique ). Les granules ont une taille comprise entre 0,5 et 1 mm et une densité de 0,46 à 0,59 g/cm3.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3040010001
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022. | |3130370|Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 2,5 ml, BIOMET, CALCIBON INJECT.
DESCRIPTION
CALCIBON INJECT est un substitut osseux injectable, sous forme de pâte osseuse synthétique malléable, sans résistance mécanique, appartenant à la catégorie des phosphates de calcium.
Il comporte 83,5 % de pâte d'hydroxyapatite (38 % de nanocristaux d'hydroxyapatite et 62 % d'eau stérile) et de 16,5 % de granules poreux (60 % d'hydroxyapatite et 40 % de phosphate tricalcique ). Les granules ont une taille comprise entre 0,5 et 1 mm et une densité de 0,46 à 0,59 g/cm3.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3040020001
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.| |3104310| Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 5 ml, BIOMET, CALCIBON INJECT.
DESCRIPTION
CALCIBON INJECT est un substitut osseux injectable, sous forme de pâte osseuse synthétique malléable, sans résistance mécanique, appartenant à la catégorie des phosphates de calcium.
Il comporte 83,5 % de pâte d'hydroxyapatite (38 % de nanocristaux d'hydroxyapatite et 62 % d'eau stérile) et de 16,5 % de granules poreux (60 % d'hydroxyapatite et 40 % de phosphate tricalcique ). Les granules ont une taille comprise entre 0,5 et 1 mm et une densité de 0,46 à 0,59 g/cm3.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3040050001
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, à la section 3, sous-section 4, paragraphe 1, au II a) Phosphates de Calcium, rubrique « Ciments phosphocalciques injectables et modelables », dans « Société BIOMET MERCK FRANCE (BIOMET) » sont ajoutés les codes suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3192365

Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 1 ml, BIOMET, CALCIBON INJECT.

DESCRIPTION

CALCIBON INJECT est un substitut osseux injectable, sous forme de pâte osseuse synthétique malléable, sans résistance mécanique, appartenant à la catégorie des phosphates de calcium.

Il comporte 83,5% de pâte d'hydroxyapatite (38 % de nanocristaux d'hydroxyapatite et 62 % d'eau stérile) et de 16,5 % de granules poreux (60 % d'hydroxyapatite et 40 % de phosphate tricalcique ). Les granules ont une taille comprise entre 0,5 et 1 mm et une densité de 0,46 à 0,59 g/cm3.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3040010001

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.

3130370

Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 2,5 ml, BIOMET, CALCIBON INJECT.

DESCRIPTION

CALCIBON INJECT est un substitut osseux injectable, sous forme de pâte osseuse synthétique malléable, sans résistance mécanique, appartenant à la catégorie des phosphates de calcium.

Il comporte 83,5 % de pâte d'hydroxyapatite (38 % de nanocristaux d'hydroxyapatite et 62 % d'eau stérile) et de 16,5 % de granules poreux (60 % d'hydroxyapatite et 40 % de phosphate tricalcique ). Les granules ont une taille comprise entre 0,5 et 1 mm et une densité de 0,46 à 0,59 g/cm3.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3040020001

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.

3104310

Implant osseux, pâte, < ou = 5 cm3, seringue de 5 ml, BIOMET, CALCIBON INJECT.

DESCRIPTION

CALCIBON INJECT est un substitut osseux injectable, sous forme de pâte osseuse synthétique malléable, sans résistance mécanique, appartenant à la catégorie des phosphates de calcium.

Il comporte 83,5 % de pâte d'hydroxyapatite (38 % de nanocristaux d'hydroxyapatite et 62 % d'eau stérile) et de 16,5 % de granules poreux (60 % d'hydroxyapatite et 40 % de phosphate tricalcique ). Les granules ont une taille comprise entre 0,5 et 1 mm et une densité de 0,46 à 0,59 g/cm3.

RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3040050001

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2022.