JORF n°51 du 1 mars 2001

I. - Association OEuvre du Bon Pasteur,

maison d'enfants Les Guillemottes (38200 Vienne)

Accord du 14 décembre 1999, avenant no 1 du 30 juin 2000, avenant no 2 du 31 octobre 2000 et avenant no 2 bis du 21 décembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

I. - Association OEuvre du Bon Pasteur,

maison d'enfants Les Guillemottes (38200 Vienne)

Accord du 14 décembre 1999, avenant no 1 du 30 juin 2000, avenant no 2 du 31 octobre 2000 et avenant no 2 bis du 21 décembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.