Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 14 février 1994, M. Lemoël (Michel, Emile), conservateur général du patrimoine, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 13 mai 1994.
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JORF n°53 du 4 mars 1994
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Version 1
Par arrêté du ministre de la culture et de la francophonie en date du 14 février 1994, M. Lemoël (Michel, Emile), conservateur général du patrimoine, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 13 mai 1994.