Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe I relative aux diplômes permettant l'AIPR
Résumé L'annexe I de 2019 qui autorise certaines interventions près des réseaux est remplacée.
L'annexe I de l'arrêté du 15 janvier 2019 susvisé fixant la liste des spécialités de diplômes professionnels délivrés par le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et de brevets de techniciens supérieurs permettant la délivrance de l'autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
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