Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 décembre 2017, Mme MICHEL (Emily, Julia, Zoé) est nommée notaire à la résidence de Belfort (Territoire de Belfort), office créé.
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JORF n°0301 du 27 décembre 2017
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Par arrêté de la garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 décembre 2017, Mme MICHEL (Emily, Julia, Zoé) est nommée notaire à la résidence de Belfort (Territoire de Belfort), office créé.