JORF n°0292 du 16 décembre 2016

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage » :

  1. La dénomination de la rubrique « Société SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS France SAS (SMITH) » devient « Société SMITH & NEPHEW SAS (SMITH) ».
  2. Dans la nouvelle rubrique « Société SMITH & NEPHEW SAS (SMITH) » :
    a) Dans le code 3140339, la référence suivante est supprimée :
    « 74120154 Cupule Acétabulaire BHR diam. 54 mm, » ;
    b) Dans la nomenclature des codes 3145064 et 3140339 relatifs à la prothèse totale de la hanche BHR, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 31 août 2019.

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage » :

1. La dénomination de la rubrique « Société SMITH & NEPHEW ORTHOPAEDICS France SAS (SMITH) » devient « Société SMITH & NEPHEW SAS (SMITH) ».

2. Dans la nouvelle rubrique « Société SMITH & NEPHEW SAS (SMITH) » :

a) Dans le code 3140339, la référence suivante est supprimée :

« 74120154 Cupule Acétabulaire BHR diam. 54 mm, » ;

b) Dans la nomenclature des codes 3145064 et 3140339 relatifs à la prothèse totale de la hanche BHR, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 31 août 2019.