Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Transfert de gestion financière pour plusieurs communes
Résumé. Un arrêté transfère la gestion financière de plusieurs communes vers d'autres trésoreries.
L'article 1er de l'arrêté du 25 novembre 2015 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1. - La gestion comptable et financière des communes de Chambost-Allières, Chénelette, Claveisolles, Grandris, Poule-les-Echarmeaux, Saint-Just-d'Avray et Lamure-sur-Azergues, actuellement confiée au comptable de la trésorerie de Lamure-sur-Azergues, est transférée au comptable de la trésorerie de Tarare (Rhône).
La gestion comptable et financière des communes de Saint-Nizier-d'Azergues et Saint-Bonnet-le-Troncy, actuellement confiée au comptable de la trésorerie de Lamure-sur-Azergues, est transférée au comptable de la trésorerie de Thizy-Cours-la-Ville (Rhône). »