Arrêté du 14 décembre 2013

Section 3 : Dispositif de prévention des accidents

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mesures de prévention des accidents

Résumé. Cette section parle de différentes mesures pour prévenir les accidents, comme l'utilisation de matériaux adaptés, la maintenance des installations électriques et la ventilation des locaux.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Matériaux en atmosphères explosibles

Résumé. L'article parle des matériaux qui peuvent être utilisés dans des endroits où il y a risque d'explosion, mais ne donne pas de règles précises.

Matériels utilisables en atmosphères explosibles.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Règles de sécurité pour les installations électriques

Résumé. Les installations électriques doivent être conformes aux règles, bien entretenues et vérifiées, avec des équipements métalliques mis à la terre.

Installations électriques.
L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments justifiant que ses installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur, entretenues en bon état et vérifiées.
Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Absence de règles sur la foudre

Résumé. L'article 18 ne contient aucune règle spécifique concernant la foudre, contrairement à l'article précédent qui traite des installations électriques.

Foudre.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Ventilation des locaux : absence de règles spécifiques

Résumé. L'article parle de la ventilation des locaux, mais ne donne pas de règles précises à suivre.

Ventilation des locaux.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Systèmes de détection et extinction automatiques

Résumé. L'article parle des systèmes de détection et d'extinction automatiques pour prévenir les accidents, mais ne donne pas de règles précises.

Systèmes de détection et extinction automatiques.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Événements et parois soufflables dans la prévention des accidents

Résumé. L'article parle de l'utilisation d'événements et de parois soufflables pour la prévention des accidents, sans préciser les règles à suivre.

Events et parois soufflables.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Section 3 : Dispositif de prévention des accidents
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21