Arrêté du 14 décembre 2013

Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de sécurité et prévention des pollutions

Résumé. Les règles pour éviter les accidents et la pollution dans les usines, comme désigner un responsable, restreindre l'accès, vérifier les équipements de sécurité et afficher des consignes.

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions
Section 1 : Généralités
Section 2 : Dispositions constructives
Section 3 : Dispositif de prévention des accidents
Section 4 : Dispositif de rétention des pollutions accidentelles
Section 5 : Dispositions d'exploitation