Arrêté du 14 décembre 2013

Section 3 : Dispositif de prévention des accidents

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prévention des accidents dans les installations

Résumé. Les règles pour éviter les accidents dans les installations électriques et les zones à risque.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Sécurité des installations électriques

Résumé. Les exploitants doivent vérifier et entretenir leurs installations électriques pour éviter les accidents, surtout dans les zones à risque.

L'exploitant tient à la disposition de l'inspection de l'environnement, spécialité installations classées, les éléments justifiant que ses installations électriques sont réalisées conformément aux règles en vigueur, entretenues en bon état et vérifiées par un organisme accrédité.
Les équipements métalliques sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables.
Dans les parties de l'installation mentionnées à l'article 8 (Identification des zones à risque dans les installations) comme pouvant être à l'origine d'une explosion :
― les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions du décret du 19 novembre 1996 susvisé ;
― les matériaux utilisés pour l'éclairage naturel ne produisent pas, lors d'un incendie, de gouttes enflammées ;
― le chauffage de ces parties de l'installation ne peut être réalisé que par eau chaude, vapeur produite par un générateur thermique ou autre système présentant un degré de sécurité équivalent.

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Ventilation des locaux pour prévenir les accidents

Résumé. Les locaux doivent être bien ventilés pour éviter les gaz dangereux, et les conduits d'évacuation doivent être conçus pour disperser ces gaz loin des bâtiments.

Sans préjudice des dispositions du code du travail, les locaux sont convenablement ventilés pour prévenir la formation d'atmosphère explosive ou toxique. Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants afin de favoriser la dispersion des gaz rejetés et au minimum à 1 mètre au-dessus du faîtage.
La forme du conduit d'évacuation, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension et la dispersion des polluants dans l'atmosphère (par exemple l'utilisation de chapeaux est interdite).

En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Mesures de prévention contre les explosions dans les installations

Résumé. L'article impose des mesures de sécurité pour les zones à risque d'explosion, comme des détecteurs de substances dangereuses et des systèmes de ventilation.

Chaque local technique, armoire technique ou partie de l'installation recensée selon les dispositions de l'article 8 (Identification des zones à risque dans les installations) en raison des conséquences d'un sinistre (explosion notamment) susceptible de se produire dispose :
― d'un dispositif de détection des substances pouvant en être à l'origine (par exemple poussières d'aluminium, magnésium ou zirconium). L'exploitant dresse la liste de ces détecteurs avec leur fonctionnalité et détermine les opérations d'entretien destinées à maintenir leur efficacité dans le temps ;
― d'évents/parois soufflables dont la surface est dimensionnée, selon les règles de l'art en la matière, après une étude préalable ;
― d'un dispositif de détection de fumée. L'exploitant dresse la liste de ces détecteurs avec leur fonctionnalité et détermine les opérations d'entretien destinées à maintenir leur efficacité dans le temps. L'exploitant est en mesure de démontrer la pertinence du dimensionnement retenu pour les dispositifs de détection et le cas échéant d'extinction. Il organise à fréquence semestrielle au minimum des vérifications de maintenance et des tests dont les comptes-rendus sont tenus à disposition de l'inspection de l'environnement, spécialité installations classées. En cas d'installation de systèmes d'extinction automatique d'incendie, ceux-ci sont conçus, installés et entretenus régulièrement conformément aux référentiels reconnus.

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

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