Article 6
A l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 1998, pour l'espèce « Betterave fourragère monogerme », le mot : « Tintin » est remplacé par le mot : « Tintinel ».
1 version
A l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 1998, pour l'espèce « Betterave fourragère monogerme », le mot : « Tintin » est remplacé par le mot : « Tintinel ».
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