JORF n°0006 du 8 janvier 2013

Article 6

Article 6

A l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 1998, pour l'espèce « Betterave fourragère monogerme », le mot : « Tintin » est remplacé par le mot : « Tintinel ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 6 avril 1998, pour l'espèce « Betterave fourragère monogerme », le mot : « Tintin » est remplacé par le mot : « Tintinel ».