Abrogé par Arrêté du 31 janvier 2005 (VT)
Créé le 1 janvier 2008
Les arrêtés du 31 janvier 2005 portant organisation du service de la maintenance aéronautique et relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique sont abrogés.
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Abrogé par Arrêté du 13 mai 2014 - art. 17
Créé le 1 janvier 2008
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur le 1er janvier 2008.
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Abrogé par Arrêté du 13 mai 2014 - art. 17
Créé le 1 janvier 2008
Le directeur central du service industriel de l'aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé depuis le vendredi 16 mai 2014
En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au jeudi 15 mai 2014