Abrogé par Arrêté du 13 mai 2014 - art. 17
Créé le 1 janvier 2008
La sous-direction de la production comprend :
1° Le bureau technique industriel ;
2° Le bureau de la planification ;
3° Le bureau de systèmes d'information et de communication ;
4° Le bureau de la qualité.
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Abrogé par Arrêté du 13 mai 2014 - art. 17
Créé le 1 janvier 2008
La sous-direction commerciale et internationale comprend :
1° Le bureau des avions de combat et d'école, et de la synthèse des commandes budgétaires ;
2° Le bureau des avions gros porteurs et de surveillance, et de la synthèse des nouveaux produits ;
3° Le bureau des hélicoptères et des équipements, et de la synthèse des commandes non budgétaires.
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Abrogé par Arrêté du 13 mai 2014 - art. 17
Créé le 1 janvier 2008
La sous-direction administrative comprend :
1° Le bureau de la gestion du personnel civil et de la formation ;
2° Le bureau de la gestion du personnel militaire ;
3° Le bureau des affaires juridiques et sociales ;
4° Le bureau du pilotage du compte de commerce ;
5° Le bureau de la conduite de la gestion d'entreprise.
1 version
Abrogé depuis le vendredi 16 mai 2014
En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au jeudi 15 mai 2014