JORF n°297 du 23 décembre 2006

Article 1

Article 1

L'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération susvisé est ainsi modifié :
I. - A l'article 1er, les mots : « qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement » sont remplacés par les mots : « qui le secondent et le suppléent ».
II. - A la fin du premier alinéa de l'article 2, il est ajouté la disposition suivante : « Il peut également disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée. »
III. - Au premier alinéa de l'article 5, le mot : « interne » est supprimé.


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Version 1

L'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération susvisé est ainsi modifié :

I. - A l'article 1er, les mots : « qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement » sont remplacés par les mots : « qui le secondent et le suppléent ».

II. - A la fin du premier alinéa de l'article 2, il est ajouté la disposition suivante : « Il peut également disposer d'un adjoint qui le seconde et le supplée. »

III. - Au premier alinéa de l'article 5, le mot : « interne » est supprimé.