JORF n°299 du 26 décembre 2001

Art. 3. - Les destinataires ou catégories de destinataires de ces informations sont :

Pour la diffusion d'informations relatives à des personnes appartenant à l'IHESI : les visiteurs du site web ;

Pour la diffusion d'informations relatives à des personnes extérieures à l'IHESI : le personnel de l'IHESI directement concerné et les personnes extérieures figurant dans l'annuaire ;

Pour la mise en oeuvre d'une messagerie électronique de l'IHESI : le personnel directement concerné de l'IHESI ;

Pour la collecte de données personnelles par le biais d'un formulaire de commande des publications à l'IHESI : le département communication, par l'impression du formulaire ;

Pour l'accès restreint aux espaces professionnels : le département communication et les départements directement concernés par le biais du mél.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Les destinataires ou catégories de destinataires de ces informations sont :

Pour la diffusion d'informations relatives à des personnes appartenant à l'IHESI : les visiteurs du site web ;

Pour la diffusion d'informations relatives à des personnes extérieures à l'IHESI : le personnel de l'IHESI directement concerné et les personnes extérieures figurant dans l'annuaire ;

Pour la mise en oeuvre d'une messagerie électronique de l'IHESI : le personnel directement concerné de l'IHESI ;

Pour la collecte de données personnelles par le biais d'un formulaire de commande des publications à l'IHESI : le département communication, par l'impression du formulaire ;

Pour l'accès restreint aux espaces professionnels : le département communication et les départements directement concernés par le biais du mél.