JORF n°0093 du 18 avril 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Habilitation de Bureau Alpes Contrôles

Résumé Bureau Alpes Contrôles reçoit l’habilitation d’effectuer des vérifications réglementaires sur les chapiteaux, tentes et structures accueillant du public pour une durée d’un an.
Mots-clés : Autorisation Sécurité

L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant : Bureau Alpes Contrôles, 3 bis, impasse des Prairies, PAE les Glaisins, 74940 Annecy-le-Vieux.
Cette habilitation est accordée pour une durée d'un an.


Historique des versions

Version 1

L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant : Bureau Alpes Contrôles, 3 bis, impasse des Prairies, PAE les Glaisins, 74940 Annecy-le-Vieux.

Cette habilitation est accordée pour une durée d'un an.