JORF n°0091 du 16 avril 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait des implantations Stryker du régime de remboursement

Résumé Les implants de la société Stryker destinés au rachis sont retirés de la liste des produits remboursables.
Mots-clés : Santé

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, à la sous-section 1, au paragraphe 5 : « Implants du rachis », dans la rubrique « Société STRYKER SAS (STRYKER) », les codes suivants sont radiés dès à présent :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------| |3177727| Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, cage | |3146260|Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, extension| |3151366|Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, 1 plateau|


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1, section 3, à la sous-section 1, au paragraphe 5 : « Implants du rachis », dans la rubrique « Société STRYKER SAS (STRYKER) », les codes suivants sont radiés dès à présent :

CODE

LIBELLÉ

3177727

Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, cage

3146260

Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, extension

3151366

Rachis, implant de reconstruction corporéale, STRYKER, VLIFT, 1 plateau