JORF n°0090 du 16 avril 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 17 janvier 2023

Résumé Un nouvel agent est nommé et des programmes immobiliers sont ajoutés à l'arrêté.

L'article 2 de l'arrêté du 17 janvier 2023 susvisé est modifié comme suit :

- le dernier alinéa du I est remplacé par les dispositions suivantes :

« M. Olivier GRÉGOIRE, agent contractuel, adjoint au chef du bureau de l'accueil et de la sécurité. » ;

- au IV, après les mots : « du programme “Opérations immobilières et entretien des bâtiments de l'Etat” (n° 723) relevant du compte d'affectation spéciale de l'Etat “Gestion du patrimoine de l'Etat” », sont insérés les mots : « , du programme “Performance et résilience des bâtiments de l'Etat et de ses opérateurs” (n° 348) relevant de la mission “Transformation et fonction publiques” » ;

- l'avant dernier alinéa du IV est remplacé par les dispositions suivantes :

« Mme Murielle MONROSE, attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie immobilière ; ».


Historique des versions

Version 1

L'article 2 de l'arrêté du 17 janvier 2023 susvisé est modifié comme suit :

- le dernier alinéa du I est remplacé par les dispositions suivantes :

« M. Olivier GRÉGOIRE, agent contractuel, adjoint au chef du bureau de l'accueil et de la sécurité. » ;

- au IV, après les mots : « du programme “Opérations immobilières et entretien des bâtiments de l'Etat” (n° 723) relevant du compte d'affectation spéciale de l'Etat “Gestion du patrimoine de l'Etat” », sont insérés les mots : « , du programme “Performance et résilience des bâtiments de l'Etat et de ses opérateurs” (n° 348) relevant de la mission “Transformation et fonction publiques” » ;

- l'avant dernier alinéa du IV est remplacé par les dispositions suivantes :

« Mme Murielle MONROSE, attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la stratégie immobilière ; ».